Pour libérer Turntable & co, la gestion collective des droits musicaux sur le net?

J’ai publié hier un article écrit par Gabriel Hallé de TEAMS sur Turntable. Il expliquait que c’était son dernier coup de foudre musical mais que malheureusement le site était désormais bloqué en France. Suite à cet article, j’ai pu discuter avec Benjamin Sauzay de l’ADAMI qui m’expliquait qu’avec une gestion collective, ce genre de souci pourrait être évité.

L’ADAMI est justement en pleine négociation sur la gestion collective et vu la portée des discussions et des conséquences, Benjamin Sauzay, Responsable de la stratégie institutionnelle de l’ADAMI a accepté d’en dire plus sur la gestion collective, telle que l’ADAMI l’a défend.

La genèse

L’Adami, qui a du essuyer une grosse tempête pour avoir inventé et proposé la licence globale, a fait évoluer sa position pour proposer une gestion collective du droit exclusif pour la musique sur Internet. Cette proposition a été retenue par le rapport Zelnik-Cerruti-Toubon puis par le Président de la République qui, durant ses vœux 2010, a demandé l’ouverture d’une négociation entre les parties.

Si celle-ci échouait avant fin 2010, il promettait d’en passer par loi. C’est ainsi que naquit une médiation conduite par Emmanuel Hoog.

La gestion collective des droits musicaux sur le net, c’est quoi ?

Aujourd’hui une plateforme de diffusion musicale doit négocier avec chaque producteur phonographique l’accès à son catalogue. Les contreparties demandées (avances, minimas garanties, rétribution…) entravent largement son développement.

On le voit par exemple avec Turntable. Les producteurs reversent ensuite une redevance, cacahouètique, aux artistes.

Une gestion collective permet d’établir de nouvelles règles de fonctionnement.

La rémunération des producteurs et des artistes est prélevée à la source via des barèmes et des conditions valables pour tous. Une sorte de ticket d’entrée défini à l’avance.

De plus, les plateformes n’auront alors que 3 interlocuteurs (contre des centaines aujourd’hui) : la société de gestion collective des artistes (Adami), celle des producteurs (SCCP ou SPPF) et celle des auteurs (Sacem).

C’est le fonctionnement de la radio et de la télé aujourd’hui.

Pour résumer, deux vertus essentielles :- Développement du marché numérique par un accès facilité aux catalogues musicaux. Gestion également simplifiée.- Rémunération des artistes plus équitable.

Où en sommes-nous ?

Durant le 2ème semestre 2010, Emmanuel Hoog a dirigé une négociation entre artistes, plateformes et producteurs.

Devant la réticence de ces derniers, le seul consensus concerne les web-radios et web-radios interactives. C’est un des points des fameux « 13 engagements pour la musique ».

Les artistes et producteurs sont actuellement en discussion sur les barèmes et conditions d’accès aux catalogues pour cet usage. La Hadopi, chargée par le ministère de la culture de suivre l’évolution des négociations a demandé à Jacques Toubon d’en tirer des conclusions concrètes. Il rendra son compte-rendu dans les prochaines semaines.

Pour autant, même en cas d’issue positive, l’Adami ne renonce pas à voir la gestion collective étendue à tous les usages.

Pour plus d’infos, vous pouvez aller lire ces deux documents publiés par l’ADAMI:

Synthèse gestion de la collective sur internet

Pourquoi la gestion collective sur internet?

Illustration photo: “We want more”

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About Benjamin Sauzay

Benjamin Sauzay est responsable de la stratégie institutionnelle de l’Adami qui gère les droits des artistes-interprètes principaux (chanteurs, comédiens, musiciens, danseurs…) En 2010, elle a réparti 37,3 millions d'euros à près de 56 000 artistes. Elle favorise le renouvellement des talents et consolide l'emploi artistique au moyen de ses aides à la création. En 2010, elle a soutenu 870 projets pour un budget total de 11,5 millions d'euros. Innovante dans la défense des droits des artistes-interprètes dans l’univers numérique, l’Adami est à l’initiative des propositions suivantes : licence globale, gestion collective des droits musicaux sur Internet et contribution des FAI à la rémunération des artistes.

5 comments

Contractuelle de gré à gré certes mais sur un marché entravé qui n’apporte pas donc de valeur ajoutée. Exemple : avec la gestion co, aux USA, Pandora rapporte 50 millions de dollars aux ayants droit. Voilà ce que votre opposition empêche.

Comment peut-on comparer le CD et la musique en ligne ?! Et c’est ici tout le problème, on ne peut pas reproduire le modèle…

Et aussi, cacahuétique, du fait des abattements dans les contrats ! Développons le marché et répartissons la valeur correctement, c’est la seule solution…

Les catalogue de niche ont plus à y gagner avec une gestion collective qu’avec des négociation gré à gré à condition qu’il y ai une transparence dans la répartition. Savoir qu’on a généré 3 centimes dans le système actuel chez turntable, c’est bien. Avoir la même transparence sur la gestion collective, c’est mieux.

Pas du tout. Je ne veux pas qu’on négocie pour moi. Je suis par exemple l’un des rares chez Abeille à n’avoir pas abouti à une certaine plateforme bien connue à mon sens dépréciatrice des contenus , et je suis bien content d’avoir ce droit.

Pour le reste je suis mort de rire de voir à quel point par le biais des copier-coller des experts-bloggeurs en marketing ce Turntable à propos duquel personne en France n’avait écrit une ligne jusqu’à présent , était un site très célèbre… dont personne n’avait dit un mot. Il était décidément encore mieux caché que Mazarine en son temps !

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